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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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“ CITADELLE DE RODEMACK ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ CITADELLE DE RODEMACK ”
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale)

Numéro de dépôt :
3525638
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017
“ CITADELLE DE RODEMACK ” de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque “ CITADELLE DE RODEMACK ”

Déposée le 5 septembre 2007 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CITADELLE DE RODEMACK ” »

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,57570 CATTENOM - 57570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,57570 CATTENOM - 57570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CITADELLE DE RODEMACK ” est expirée depuis le 5 septembre 2017.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : CCCE OPEN DE GOLF , “ CHÂTEAU DE RODEMACK ” , Citadelle Open de Golf


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,57570 CATTENOM - 57570 - France


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,57570 CATTENOM - 57570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Vins d'appellation d'origine.

– diffusion de matériel publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

– activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

– services de restauration (alimentation) hébergement temporaire.

– services d'horticulture et de sylviculture. Jardinage.